Déposée par voie électronique le 22 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WOODBRASS.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ANTOINE SONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WOODBRASS.COM domicilié(e) -15 AVENUE DU NOUVEAU CONSERVATOIRE - 75019 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WOODBRASS.COM domicilié(e) 1 RUE DU CHARRON - LA VIGIE BAT C - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.
La marque ANTOINE SONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WOODBRASS.COM, SAS - -15 AVENUE DU NOUVEAU CONSERVATOIRE - 75019 - PARIS - France
WOODBRASS.COM - 1 RUE DU CHARRON - LA VIGIE BAT C - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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